MODÈLES DE DÉLIBÉRATIONS :
- Modèle délibération de transfert de compétences iRVE
- Annexe à la délibération - Convention traitant des conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence
Délibérations du Bureau Syndical du 26 mars 2024
Délibérations du Comité Syndical du 8 février 2024
Délibérations du Bureau Syndical du 8 février 2024
Délibérations du Comité Syndical du 12 Décembre 2023
Délibération_CS_4_4_2023 Organisation du temps de travail des agents
Concessions travaux
Délibération_CS_4-10-2023 Transfert de la compétence optionnelle « IRVE »
Transition énergétique
Délibération_CS_4-11-2023 Avenant à la convention pour la commune de Saint-Vital
Délibération_CS_4-12-2023 Avenant à la convention pour la commune de Bassens
Administration générale
Délibération_CS_4-13-2023 ROB 2024
Transition énergétique
Délibération_CS_4-14-2023 Géoréférencement – convention partenariat avec la RGD + annexe
Délibération_CS_4-15-2023 Convention de partenariat avec l’ASDER 2024-2026 + annexe
Délibération_CS_4-16-2023 Gésy-sur-Aix PV
Délibérations du Bureau Syndical du 12 Décembre 2023
Délibération_BS 9-1-2023 Audits énergétiques des bâtiments communaux : Participations financières + Annexe
Délibération_BS 9-2-2023 Travaux d’éclairage public sous maîtrise d’ouvrage des communes : participations financières + Annexe
Délibération_BS 9-3-2023 Travaux d’enfouissement de réseaux sous maîtrise d’ouvrage du SDES : programme provisoire 2023 + Annexe
Délibération_BS 9-4-2023 Travaux IRVE : programme 2023 + Annexe
Délibératin_BS 9-5-2023 Diagnostics éclairage public : Participations financières + Annexe
Délibération_BS 9-6-2023 Travaux de rénovation énergétique des bâtiments : Participations financières + Annexe
Délibération_BS 9-7-2023 Etudes de développement des énergies renouvelables : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage + Annexe
PROCÈS-VERBAL DU BUREAU SYNDICAL :
PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ SYNDICAL :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
Téléchargez la liste délibérations du bureau syndical du 24/05/2022
Téléchargez la liste délibérations du bureau syndical du 12/04/2022
Téléchargez la liste délibérations du bureau syndical du 01/03/2022
Téléchargez la liste délibérations du comité syndical du 15/02/2022
Rapports d'Activités :
Téléchargez les Rapports d'activités des années précédentes...
Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités 2017
Rapport d'activités 2016
Rapport d'activités 2015
Rapport d'activités 2014
Rapport d'activités 2013
CRAC (Compte-rendu d'activité du concessionnaire) :
Téléchargez les CRAC des années précédentes...
CRAC 2020
CRAC 2019
CRAC 2018
CRAC 2017
CRAC 2016
CRAC 2015
CRAC 2014
CRAC 2013
Recueil des Actes Administratifs :
Comité syndical du 14 octobre 2021
Comité syndical du 29 juin 2021
Comité syndical du 18 février 2021
Comité syndical du 15 décembre 2020
Comité syndical du 08 octobre 2020
Comité syndicale du 24 septembre 2020
Comité syndical du 26 février 2020
Comité syndical du 17 décembre 2019
Comité syndical du 24 septembre 2019
Comité syndical du 2 juillet 2019
Comité syndical du 18 mars 2019 (1ère partie)
Comité syndical du 18 mars 2019 (2ème partie)
Comité syndical du 18 Décembre 2018
Comité Syndical du 06 Novembre 2018
Comité Syndical du 27 Juin 2018
Comité Syndical du 08 Février 2018
Comité Syndical du 04 Décembre 2017
Comité Syndical du 08 Novembre 2017
Comité Syndical du 05 Juillet 2017
Comité Syndical du 23 Mai 2017
Comité Syndical du 28 Février 2017
Comité Syndical du 21 Décembre 2016
Comité Syndical du 04 Octobre 2016
Comité Syndical du 14 Juin 2016
Comité Syndical du 09 Février 2016
Téléchargez les statuts du SDES :
Statuts du SDES version en vigueur suite à arrêté préfectoral du 24 Février 2020
Téléchargez la plaquette de présentation TEARA :
Plaquette de présentation TEARA
Communiqué de presse TEARA
Téléchargez les critères d'attribution pour les participations financières :
Critères d'attribution
Dossier de demande de subvention Éclairage Public
