Les documents téléchargeables

Veille Médiatique :

DÉCRET TERTIAIRE :

Présentation du webinaire "Décret tertiaire" : Présentation du webinaire

Lien youtube vers le webinaire : https://www.youtube.com/watch?v=aFd9vyPnoxU

Présentation du dispositif : Eco-Energie Tertaire (EET)

Comprendre et appliquer le décret Tertiare : Questions/Réponses

Guide à destination des collectivités de Savoie : Guide

 

MARCHÉ GROUPÉ D'ÉLECTRICITÉ :

Évolution des prix : Note d'information du 15 septembre 2022

 

Le SDES a fêté ses 25 ans :

- Communiqué du Président Michel DYEN,

- Reportage,

- ATELIER 1 : Eclairage public, hier, aujourd'hui et demain

- ATELIER 2 : Rénovation énergétique des bâtiements

- ATELIER 3 : L'énergie solaire photovoltaïque

- CONFERENCE ECLAIRANTE ; Intervenants : Alain Beltran et Vincent Mignerot

- Photoreportage de la soirée,

- Le SDES monte en puissance.

 

MODÈLES DE DÉLIBÉRATIONS :

• Modèle délibération de transfert de compétences iRVE
• Annexe à la délibération - Convention traitant des conditions administratives, techniques et financières d’exercice de la compétence

 

PROCÈS-VERBAL DU BUREAU SYNDICAL :

PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ SYNDICAL  :

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :

Rapports d'Activités :

Téléchargez les Rapports d'activités des années précédentes...

Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités 2017
Rapport d'activités 2016
Rapport d'activités 2015
Rapport d'activités 2014
Rapport d'activités 2013

CRAC (Compte-rendu d'activité du concessionnaire) :

Téléchargez les CRAC des années précédentes...

CRAC 2021

CRAC 2020
CRAC 2019
CRAC 2018
CRAC 2017
CRAC 2016
CRAC 2015
CRAC 2014
CRAC 2013  

 

Recueil des Actes Administratifs :

Comité syndical du 15 décembre 2020
Comité syndical du 08 octobre 2020
Comité syndicale du 24 septembre 2020
Comité syndical du 26 février 2020

Comité syndical du 17 décembre 2019
Comité syndical du 24 septembre 2019
Comité syndical du 2 juillet 2019
Comité syndical du 18 mars 2019 (1ère partie)
Comité syndical du 18 mars 2019 (2ème partie)

Comité syndical du 18 Décembre 2018
Comité Syndical du 06 Novembre 2018
Comité Syndical du 27 Juin 2018
Comité Syndical du 08 Février 2018

Comité Syndical du 04 Décembre 2017
Comité Syndical du 08 Novembre 2017
Comité Syndical du 05 Juillet 2017
Comité Syndical du 23 Mai 2017
Comité Syndical du 28 Février 2017

Comité Syndical du 21 Décembre 2016
Comité Syndical du 04 Octobre 2016
Comité Syndical du 14 Juin 2016
Comité Syndical du 09 Février 2016    

Téléchargez les statuts du SDES :

Statuts du SDES version en vigueur suite à arrêté préfectoral du 24 Février 2020

Téléchargez la plaquette de présentation TEARA  :

Plaquette de présentation TEARA
Communiqué de presse TEARA  

Téléchargez les critères d'attribution pour les participations financières :

Critères d'attribution
Dossier de demande de subvention Éclairage Public