Actes administratifs : PUBLICATIONS DES ACTES ADMINISTRATIFS

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  • Maîtrise d'oeuvre, Marché, Décision: Maitrise d’œuvre de travaux d'enfouissement de réseaux sous maîtrise d'ouvrage du SDES – Attribution d’un marché subséquent

    Décision du Président du 27 janvier 2026

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  • Maîtrise d'oeuvre, Marché, Décision: Maitrise d’œuvre de travaux d'enfouissement de réseaux sous maîtrise d'ouvrage du SDES – Attribution d’un marché subséquent

    Décision du Président du 23 décembre 2025

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  • Maîtrise d'oeuvre, Marché, Décision: Maitrise d’œuvre de travaux d'enfouissement de réseaux sous maîtrise d'ouvrage du SDES – Attribution d’un marché subséquent

    Décision du Président du 16 décembre 2025

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  • Audit bâtiment, Décision: Audit énergétique bâtiment – Attribution d’un marché subséquent

    Décision du Président du 23 janvier 2026

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  • CEE, Décision: Convention de prestations de service d’assistance à la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)

    Décision du Président du 27 janvier 2026

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  • CEE, Décision: Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) Transaction n°45401

    Décision du Président du 27 janvier 2026

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  • Administration générale, Décision: Candidature au titre du mécanisme ELENA

    Décision du Président du 20 janvier 2026

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  • Marché, Travaux d'enfouissement, Décision: Travaux d'enfouissement de réseaux sous maîtrise d'ouvrage du SDES – Programme PROVISOIRE 2026

    Décision du Président du 5 janvier 2026

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  • Étude de faisabilité EnR, Décision: Etude de faisabilité de franchissement de l’Arc : Attribution d’un devis

    Décision du Président du 23 décembre 2025

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  • Administration générale, Délibération: DELIB_BS_8-9-2025_Convention-Risques-statutaires

    Bureau syndical du 16 décembre 2025

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  • Administration générale, Délibération: DELIB_BS_8-8-2025_Convention-sante

    Bureau syndical du 16 décembre 2025

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  • Participations financières, Délibération: DELIB_BS_8-7-2025_Dérog-Tvx-EP

    Bureau syndical du 16 décembre 2025

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